Conditions générales

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :

> d’une part Charlotte Martin, bénéficiaire du contrat d’Appui au Projet d’Entreprise jusqu’au 10 Octobre 2017 avec la couveuse Astrolabe Conseil – 17 rue Pasteur, Paris 11ème – RCS PARIS 451 866 750, titulaire du nom de domaine achparis.fr, titulaire de la marque « ACH » ci-après dénommée «ACH».

> et d’autre part toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site www.achparis.fr, ci-après dénommée «le Client».

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent dans les présentes conditions générales de vente :

> « Article(s) » : le ou les biens ayant fait l’objet de la Commande, parmi les produits proposés à la vente sur le Site.

> « Site » : désigne le site accessible par le réseau Internet à l’adresse http://www.achparis.fr.

> « Consommateur » : personne physique qui prend part à un échange de nature commerciale à des fins personnelles, familiales ou domestiques.

> « Professionnel » : personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale.

> « Client » : Consommateur et/ou Professionnel passant une commande sur le site www.achparis.fr en utilisant le panier ou passant une commande par e-mail ou par téléphone.

> « Commande » : Désigne le contrat de vente conclu entre le Client et Charlotte Martin titulaire du nom de domaine achparis.fr.

> « Destinataire » désigne la personne physique désignée par le client pour réceptionner la commande.

Intégralité

Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre ACH et le Client ainsi que les conditions applicables à tout achat d’Article(s) effectué sur le Site www.achparis.fr que le Client soit de nationalité française ou étrangère, ou qu’il soit professionnel ou consommateur.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Article(s) offerts par Charlotte Martin, bénéficiaire du contrat d’Appui au Projet d’Entreprise jusqu’au 10 Octobre 2017 avec la couveuse Astrolabe Conseil – 17 rue Pasteur, Paris 11ème – RCS PARIS 451 866 750, titulaire du nom de domaine achparis.fr.

Acceptation et opposition aux conditions générales de vente

> Accessibilité des conditions générales de vente :

Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site www.achparis.fr en cliquant sur le lien hypertexte en bas de chaque page du Site, intitulé « Conditions ». Les conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la passation de commande.

Capacité juridique du Client :

Est Client, au titre des conditions générales de vente toute personne morale ou personne physique, âgée d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande. Le Client est un consommateur ou un professionnel résidant en France ou à l’étranger. En réglant sa commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des conditions générales de vente.

Acceptation des conditions générales de vente :

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dès lors qu’il a confirmé sa commande sur le Site. Concernant les commandes qui ne sont pas passées en ligne sur le Site (e-mail et/ou téléphone) le Client reconnaît avoir pris connaissance et déclare expressément accepter les conditions générales de vente dès lors qu’il reçoit et ne conteste pas son e-mail de confirmation de commande. En acceptant les conditions générales de vente le Client accepte sans réserve l’intégralité des stipulations prévues dans ces dites conditions, à l’exclusion de toutes les autres. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande par le Client. Les conditions générales de vente sont valables pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction de leurs garanties.

Caractéristiques des produits et prix

Consultation des caractéristiques des Article(s) et services :

ACH présente sur son Site les Article(s) ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles. Les photographies des Article(s) présentés sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les Article(s) offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs. Dans le cas d’ Article(s) qui sont des pièces uniques faites à la main ou en série limitée, quelques différences peuvent être visibles d’un article à l’autre (couleurs, dimensions, poids, matières, etc.)

Disponibilité des Article(s) et validité de l’offre :

Les offres des Article(s) ainsi que les prix figurant sur le Site sont valables pour la journée en cours. Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un Article(s) dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, l’ Article(s) peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client. Au cas où l’indisponibilité de l’ Article(s) serait constatée après validation du paiement, ACH s’engage à contacter immédiatement le Client afin de lui proposer le remboursement intégral du prix de l’Article(s) manquant ou le remplacement de l’Article(s) manquant par un Article(s) de même valeur.

Pour plus d’informations concernant l’envoi des commandes, veuillez consulter la rubrique « Livraison ».

Délai de production des Article(s) :

Les Article(s) proposés sur le Site sont réalisés en pièces uniques ou en quantité limitée. En cas d’indisponibilité en stock, le Client sera informé par email et/ou téléphone si des délais de production sont envisagés.

Prix :

Les prix des Article(s) présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n’intègrent pas la participation aux frais de transport, facturée en supplément et indiquée dans la section « total » du panier avant la validation finale de la commande. Les prix toutes taxes comprises s’entendent avec de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) pour les Article(s) livrés dans l’Union Européenne. Les Article(s) soumis à la TVA le sont à la TVA française. Tout changement des taux légaux de TVA française sera répercuté sur le prix des Article(s) et services présentés sur le Site, à la date stipulée par le décret d’application s’y référant.

Paiement

Tous les prix indiqués sont TTC. Le montant total d’une commande est composé du prix des Article(s) et des frais de livraison. Vous pouvez utiliser les moyens de paiement suivant : CB, e-Carte Bleue, Visa, Visa Electron, Maestro, Mastercard et compte Paypal. Si le paiement est refusé par le centre d’autorisation, nous ne pourrons pas procéder à l’expédition de la commande.

Confirmation de commande

Le Client recevra un e-mail de confirmation dès que nous réceptionnerons votre commande. Munissez-vous des références de cet e-mail pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet e-mail de confirmation, contactez siteachparis@gmail.com

Livraison

Le Client reçoit par email la confirmation de l’expédition de sa Commande.

Le Client renseigne l’adresse de livraison lors de la réalisation de sa Commande, laquelle adresse doit mentionner le nom et prénom du destinataire et doit être située en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, en Andorre ou en Union européenne.

Pour toute demande de livraison hors de cette zone le client peut contacter ACH à l’adresse siteachparis@gmail.com

Délais de livraison :

La Commande sera expédiée dans un délais de 2 jours ouvrés à compter de la validation de la commande, sauf cas de force majeure telle que cette notion est appréciée par la jurisprudence des juridictions françaises, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa Commande. Le Vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable d’un défaut de livraison lié à une information incomplète ou erronée de l’adresse de livraison lors de la réalisation de la Commande. En cas de retour d’un colis au Vendeur en raison d’une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le Client, les frais de renvoi seront à la charge exclusive du Client.

Les délais de livraison s’entendent en jours ouvrés :

– Délai de livraison en France métropolitaine, Corse, Andorre, Monaco : 2 jours

– Délai de livraison dans l’Union européenne : 5 à 7 jours

Frais de livraison :

Les frais de livraison des Commandes à destination de la France et de l’Union européenne sont indiqués toutes taxes comprises, conformément au taux de Taxe sur la Valeur Ajoutée en vigueur sur le territoire français.

Les coûts de livraison sont forfaitaires et définis comme suit :

– France métropolitaine, Andorre, Monaco, Corse : 9 €

– Europe : 29 €

Le montant des frais de livraison est indiqué dans la rubrique « panier » et est soumis à l’approbation de l’Acheteur avant validation de chaque commande.

Les frais de livraison des Commandes envoyées hors Union européenne sont indiqués hors taxes. Les taxes sont acquittées par le Client à réception du colis selon les lois en vigueur dans le pays de destination.

Retard de livraison :

En cas de retard de livraison, le Vendeur en informe le Client par courrier électronique. Le Client dispose alors de la possibilité d’annuler la Commande, par l’envoi d’un courrier électronique au Vendeur.

Si la Commande n’a pas encore été expédiée à la réception du courrier électronique, le Vendeur conserve le ou lesArticle(s) faisant l’objet de la Commande et rembourse le Client dans un délai de quatorze jours à compter de la date du courrier électronique.

Si la Commande a été expédiée à réception du courrier électronique, le Client peut annuler la Commande en refusant le colis et en le renvoyant au Vendeur. Le Vendeur rembourse alors le Client du montant de la Commande et des frais de retour sur présentation des justificatifs, dans un délai de quatorze jours à compter de la réception du ou des Article(s) retourné(s) non ouvert(s).

Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception des Article(s) pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités à l’exception le cas échéant des frais de retour.

Le délai de sept (7) jours court à compter de la réception des Article(s) : quand le délai de sept (7) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le client doit informer ACH préalablement à l’exercice de son droit de rétractation :

– par courrier à l’adresse suivante : ACH – à l’attention de Madame Charlotte Martin – 44 Boulevard de Magenta – 75010 PARIS – FRANCE,

– par téléphone au +33 (0)6 52 23 16 10,

– par e-mail à l’adresse siteachparis@gmail.com

Il est à noter que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens personnalisés à la demande du Client et pour les magazines.

Conditions de retour des Article(s)

Le retour du ou des Article(s) s’effectue dans leurs emballages d’origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation, en parfait état de revente (non utilisé, non sali, non abîmé, …), avec l’indication du n° de commande à laquelle les Article(s) se rapportent. Les Article(s) retournés voyagent aux frais et aux risques du Client. Tout Article(s) endommagé, incomplet, absent ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au Client à ses frais. Tout retour doit être effectué à l’adresse suivante : ACH – à l’attention de Madame Charlotte Martin – 18 rue de la pierre levée – 75011  PARIS – FRANCE. ACH préconise au Client d’effectuer le retour de ses Article(s) muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des Article(s) à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte du ou des colis par la société d’expédition.

Remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation, ACH est tenu au remboursement au profit du Client des sommes qu’il a versées, sans pénalité, à l’exception des frais de port. Le remboursement est dû sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception des produits retournés. Si le retour du (des) Article(s) acheté(s) est dû à une erreur de la part de ACH, les frais de port et de retour seront alors entièrement remboursés au Client.

Garantie liée au transport

ACH s’engage à livrer les Article(s) commandés par le Client dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport. La garantie liée au transport ne vaut que si le Client ou son Destinataire a refusé le colis endommagé présenté. En acceptant le colis, le Client reconnaît qu’il n’a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige les emballages d’origine devront être conservés jusqu’à résolution du litige. La mise en œuvre de la garantie liée au transport doit faire l’objet d’une demande formulée au Service Client par e-mail à siteachparis@gmail.com dans un délai maximum de 72h à compter de la livraison de la commande. Passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photographies, …). NB : les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige. À réception de la réclamation formulée par le client, ACH s’engage à envoyer par e-mail au Client un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation. Si la réclamation est jugée justifiée, le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les sept (7) jours ouvrables suivant la date de «notification d’acceptation de prise en charge». Le remboursement inclus le prix du ou des Article(s) faisant l’objet de la réclamation.

Défaut d’un ou des Article(s)

ACH accorde la plus grande attention à la qualité de ses Article(s). Si toutefois, malgré tous les contrôles qualités effectués, un défaut est à signaler, nous vous invitons à effectuer une réclamation au Service Client par e-mail à siteachparis@gmail.com dans un délai maximum de 72h à compter de la livraison de la commande. Passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du défaut constaté, photographies notamment. À réception de la réclamation formulée par le client, ACH s’engage à envoyer par e-mail au Client un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation. En cas de défaut avéré, le remboursement incluant le prix du ou des Article(s) concerné(s) sera effectué sans délai et au plus tard dans les sept (7) jours ouvrables suivant la date de «notification d’acceptation de prise en charge».

Modification de votre commande

Si vous souhaitez effectuer des changements sur votre commande, modifier l’adresse de livraison ou ajouter un ou des Article(s), n’hésitez pas à nous contacter par e-mail à siteachparis@gmail.com. Les modifications devront être demandées avant le traitement de la commande.

RESPONSABILITE :

ACH, dans le processus de vente en ligne, ne sera tenu que par une obligation de moyen : sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Concernant l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat, ACH peut toutefois s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve qu’elle est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, les blocages des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunications extérieurs aux parties.

La partie touchée par la force majeure en avisera l’autre dans les cinq jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat pourra être poursuivie.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit, sauf un accord écrit exprès de ACH.

En conséquence, toute copie et utilisation de la marque ACH, tout parasitisme tiré de l’exploitation du site seront automatiquement poursuivis et sanctionnés.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Peuvent avoir accès à ces données au sein de la société ACH, les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques.

ACH se réserve le droit de collecter des informations sur les Acheteurs, y compris en utilisant des « cookies ».

Les Acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le notifiant à l’adresse suivante : siteachparis@gmail.com

De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi. A la première demande d’un de ces Acheteurs souhaitant être radié de sa base de données, ACH s’engage à supprimer l’ensemble des coordonnées et informations. Les données qui sont collectées ne peuvent être utilisées à d’autres fins commerciales que celles qui sont visées dans le site et qui pourront être développées ultérieurement par ACH. Les données utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale.

L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données : pour exercer ce droit, l’Acheteur doit envoyer un mail à l’adresse suivante : siteachparis@gmail.com ou rentrer dans la page d’identification accessible avec l’indication de son adresse e-mail et son mot de passe.

UTILISATIONS DE COOKIES:

Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation des clients sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur leur terminal (ordinateur, tablette, Smartphone).

Ces cookies sont émis dans le but de faciliter la navigation sur le site et permettent de reconnaître le navigateur des Clients lorsqu’ils sont connectés au Site.

Ces cookies sont émis pour :

– Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande)

– Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage des terminaux,

– Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte Client et à gérer le panier de Commande.

Un cookie est un petit fichier qui est envoyé sur l’ordinateur du client et stocké sur son disque dur. Si le client est enregistré chez Maison Kitsuné, son ordinateur stockera un cookie identifiant qui lui fera gagner du temps à chaque fois qu’il retournera sur le site Maison Kitsuné car il se rappellera de l’adresse mail du client.

Un cookie ne permet pas d’identifier le client mais a pour objet de signaler toute précédente visite du client sur le site afin de nous aider à personnaliser nos services.

Vous pouvez effectuer des paramétrages afin que les cookies soient désactivés et éviter ainsi que des cookies soient installés, sans votre accord exprès, dans votre ordinateur. Tout paramétrage sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d’accès à certains services du site nécessitant l’utilisation de cookies.

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Droit applicable

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges le Client pourra effectuer ses réclamations auprès du Service Client de ACH par e-mail à siteachparis@gmail.com ou par téléphone au +33 (0)6 52 23 16 10 afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.

Infos légales

Charlotte Martin, fondatrice de la marque ACH, est bénéficiaire du contrat d’Appui au Projet d’Entreprise jusqu’au 10 Octobre 2017 avec la couveuse Astrolabe Conseil – 17 rue Pasteur, Paris 11ème – RCS PARIS 451 866 750, titulaire du nom de domaine achparis.fr, titulaire de la marque « ACH ».